Tranquillité publique

Bien vivre dans son quartier c’est aussi bénéficier d’une certaine tranquillité. En respectant quelques règles de civisme, en privilégiant le dialogue et le sourire, la qualité de vie de chacun gagne en sérénité. Découvrez quelles sont les règles à suivre pour bien vivre ensemble.

 

Éviter autant que possible les troubles du voisinage

Favoriser le bien-vivre ensemble, c’est aussi veiller à respecter ses voisins en observant quelques règles de vie en communauté.

Atténuer les nuisances sonores

Les bruits de comportement (cri, talons, chant, instrument de musique, TV ou chaîne hi-fi, électroménager, aboiements, etc.), qu’ils aient lieu la journée ou la nuit, sont considérés comme des nuisances sonores et peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils troublent de manière anormale le voisinage.

En journée, un bruit est considéré comme un trouble anormal de voisinage dès qu’il est répétitif, intensif ou qu’il dure dans le temps. On parle alors de tapage diurne.

L’infraction pour tapage nocturne, bruit commis la nuit, ne nécessite pas que ce bruit soit répétitif, ni intensif, ni qu’il dure dans le temps.

Précision concernant les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier les chiens : ces derniers « sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive » .

 

Consulter l’arrêté préfectoral du 10 juillet 2014 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage